Sous le nom Confluent des Arts et du Patrimoine ont été créées deux associations à but non lucratif : La première Condé Confluent des Art et du Patrimoine, en 2010 à Condé-en-Brie, en terre de Champagne, régie par ses statuts selon la Loi française et son décret de 1901 ; La seconde Nyon Confluent des Arts et du Patrimoine, en 2017 à Nyon, dans le canton de Vaud, régie par ses statuts selon les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Ces deux associations ont les mêmes buts :
Elles utilisent les mêmes moyens d’action, à savoir :
Cette liste n’est pas exhaustive et tout autre moyen légal permettant d’atteindre les objectifs des associations pourra être utilisé.
Les organes respectifs des Associations sont :